Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Nom du site : Portrait Fusain

Propriétaire : Vizmodel - Jeremy Jimenez

Adresse : Domaine Montcalm 66300 Thuir

SIRET : 895 281 418

TVA : FR14895281418

Email : contact@portrait-creation.fr


Le site Portrait Fusain est exploité par l'auto-entreprise Vizmodel, enregistrée en France sous le numéro SIRET 895 281 418, dont le siège social est situé à Domaine Montcalm 66300 Thuir.


2. Hébergement du Site

Le site est hébergé par Systeme.io.

ITACWT LTD

2 Cruise Park Rise

Tyrrelstown

Dublin 15

Ireland


3. Directeur de la Publication

Jeremy Jimenez, en sa qualité de gérant de Vizmodel.


4. Protection des Données Personnelles

Portrait Fusain s'engage à protéger la confidentialité des données personnelles des utilisateurs conformément à la réglementation applicable, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Les informations recueillies sont destinées exclusivement à l'usage de Vizmodel et ne seront ni vendues ni transmises à des tiers sans consentement préalable.


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5. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur Portrait Fusain, incluant les textes, graphismes, logos, et images, sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et appartiennent à Vizmodel ou sont utilisés avec l'autorisation des titulaires des droits. Toute reproduction, modification, publication, ou adaptation de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Vizmodel.


6. Limitation de Responsabilité

Vizmodel s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur Portrait Animé, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Vizmodel ne peut garantir l'exactitude, la précision, ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.


7. Loi Applicable et Attribution de Juridiction

Tout litige en relation avec l'utilisation du site Portrait Fusain est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.